L’AFFAIRE DE L’ARCHE DE ZOE: L’ordonnance de renvoi du juge tchadien – Le Nouvel Observateur

Nouvelobs.com publiait, le 19 décembre, l’intégralité de l’ordonnance de renvoi du juge tchadien dans l’affaire de l’Arche de Zoé, dans laquelle six Français ont été jugés pour « enlèvement d’enfants tendant à compromettre leur état civil, faux en écritures publiques et grivèlerie« .

Le document que nous publions ici est une pièce du dossier pénal tchadien dans l’affaire Children rescue, connue en France sous le nom d’Arche de Zoé. Il s’agit d’un document à charge contre les six français et les quatre tchadiens, toujours inculpés dans le dossier : sa fonction est en effet de recenser tous les arguments retenus par le juge d’instruction tchadien pour justifier le renvoi de l’affaire devant la cour criminelle.

Nous le publions donc avec un statut de document, mais il ne s’agit en aucun cas d’un pré-jugement ou d’un parti-pris de notre part, qui tendrait à mettre en cause la présomption d’innocence des dix inculpés. Il nous a néanmoins semblé important que les lecteurs français puissent en prendre connaissance in extenso comme d’une pièce parmi d’autres pour tenter d’appréhender ce dossier complexe. Dans cet esprit, nous reprendrons bien sûr aussi les arguments de la défense dès qu’elle commencera à les exposer à l’audience.

Nous avons supprimé quelques rares passages de ce document : ils sont signalés entre crochets. Ces omissions visent essentiellement à préserver l’anonymat et le droit à l’oubli des personnes mises aujourd’hui hors de cause par la justice tchadienne. Nous avons parfois ajouté des précisions techniques entre parenthèse et signalées par le sigle « ndlr » (note de la rédaction) lorsqu’elles nous paraissaient nécessaires pour la compréhension. Enfin, nous avons intégralement respecté la grammaire et le style de cette pièce: vous la lirez telle qu’elle a été transmise par le juge d’instruction tchadien.

République Tchadienne UNITE-TRAVAIL-PROGRES
Cour suprême de N’Djamena
Cour d’Appel de N’Djamena
Tribunal de première instance de N’Djamena
RI.28/07 bis
RP.177/07

ORDONNANCE DE NON-LIEU PARTIEL, DE REQUALIFICATION ET DE TRANSMISSION DES PIECES AU PROCUREUR GENERAL

Vu le réquisitoire du Procureur de la République du 06/12/07 tendant au Non-lieu Partiel, de disqualification et de transmission des pièces au Procureur Général,
Vu les articles 260, 261, 263, 264 et 265 du Code de procédure civile,

Exposons que de l’Information résultent sommairement les faits suivants :

Du 16 avril au mois d’août 2007, les membres de Children Rescue avec à leur tête, Eric Breteau, Christophe Letien, Emilie Lelouch avaient à l’aide d’un visa de court-séjour sillonné les régions du Ouaddaï et du Wadifira (régions de l’est du Tchad limitrophes avec le Darfour soudanais, ndlr) sous l’étiquette d’une ONG humanitaire avant d’y installer fin août 2007 pour certains et début septembre 2007 pour d’autres, avec deux bases dont une à Adré (ville frontalière avec le Soudan, ndlr) dirigée par Emilie Lelouch et une à Abéché (capitale de la région, ndlr) dirigée par Eric Breteau pour selon eux recevoir des enfants du Darfour et les enfants des parents démunis et Christophe Letien, lui, était reparti en France pour s’occuper du siège de Paris : après avoir sensibiliser les populations des deux régions par l’intermédiaire des interprètes locaux sur des écoles à créer dans ces deux régions en faveur des enfants des dites régions, ils avaient eu à enregistrer au total 103 enfants dans leurs deux bases avec le concours de certaines autorités locales qu’ils disaient vouloir organiser leur scolarisation dans leurs deux bases d’où ils avaient recruté même certains agents locaux pour ce but , sans pour autant parler aux parents qui leur ont confiés leurs enfants de leur déportation ou déplacement vers la France : mais que la nuit du 24 au 25 octobre 2007 après avoir regroupé clandestinement les enfants à Abéché, Eric Breteau et Emilie étaient obligés de faire savoir à certains agents tchadiens qui travaillaient avec eux, dont Hassan Adoum et Sambo (traducteur et chauffeur employés par l’association, ndlr) leur intention réelle par rapport aux enfants qui leur ont été confié c’est-à-dire leur déportation sur la France, soi-disant en évacuation sanitaire d’où il y a opposition de ceux-ci avant qu’Eric Breteau n’arrive à les faire taire à l’aide de son acte établi pour les mettre hors des conséquences des décision prises par Children Rescue à l’égard de, selon lui, les parents adoptifs des orphelins du Darfour (Breteau a, en effet, écrit au dernier moment, une attestation mettant hors de cause les employés tchadiens dans l’opération. Cette lettre avait été faite à la demande des 4 employés, réquisitionnés par l’association pour passer la dernière nuit sur la base. En apprenant qu’un avion décollait pour la France, fait qu’ils ignoraient jusque-là, ces derniers avaient craint de servir de bouc-émissaires pour les autorités tchadiennes lorsqu’elles découvriraient l’opération après le départ des membres de l’association, ndlr): malgré l’obtention de cet acte de non-poursuite contre eux, Hassan Adoum et Sambo avaient informé le sous-préfet d’Abéché de l’intention des membres de Children Rescue : qu’ainsi les autorités locales avaient saisi les forces de l’ordre qui avaient surveillé leurs mouvements et très tôt le matin du 25 octobre 2007 aux environs de 6heures, les policiers les ont surpris en train de conduire les enfants vers l’aéroport d’Abéché, puis les ont conduits au commissariat d’Abéché (D32, DLD 122).

Attendu qu’aussi bien en enquête préliminaire qu’en information judiciaire, les inculpés n’avaient pas reconnus les faits qui leurs sont reproché tout en soutenant qu’ils avaient agi dans le cadre humanitaire en vue de sauver les Orphelins du Darfour, que l’inculpé Eric Breteau , responsable de Children Rescue déclare avoir mené cette opération humanitaire au profit des enfants du Darfour selon la Convention de Genève de 1951 autorisant à porter assistance aux victimes de guerre et que cette opération est légale au regard du droit international (D51, 79 et 119).

Attendu en outre que les parties civiles et témoins avaient en unanimité déclaré que les membres de Children Rescue leur avaient demandé les enfants de parents pauvres pour assurer leur scolarisation et leur entretien dans les deux bases de Adré et Abéché et non des enfants orphelins de père et mère du Darfour, que selon elles, les membres de l’ONG française leur ont assuré qu’elles allaient rendre visite chaque semaine à leurs enfants qui devaient recevoir des enseignements en français, arabe, anglais ainsi que l’enseignement du coran comme les membres de ladite ONG leur ont dit que pour la base d’Adré, c’est le marabout Arh, parent à l’imam de la mosquée d’Adré qui a été retenu pour enseigner le coran aux enfants (D138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 152, 153, 158, 211, 212 et 215) ;

Attendu que selon l’inculpé Souleymane Ibrahim Adam, interprète des membres de Children Rescue (Marabout, chef de village, grand lettré en arabe, Souleyman, 45 ans, s’est présenté à l’association comme étant lui-même un réfugié du Darfour : il fut dès lors chargé par Children Rescue d’aller chercher des enfants dans les villages de la région d’Adré, ndlr), qu’il a réussi à conduire 63 enfants à l’ONG Children Rescue, dont 3 étaient les enfants de ses frères et que pour les convaincre à leur emmener les enfants, Emilie et Nadia (infirmière, également une des 6 inculpés dans le dossier, ndlr) lui ont dit que la scolarisation des enfants devait se faire sur place à Adré et que les enseignants seront les gens de la région, que nulle part il a été question d’emmener les enfants en France, qu’ils ont sensibilisé la population d’Adré à l’ouverture d’une école (D155,156,213 et 214)

Attendu que les inculpés Philippe Van Winkelberg et Merimi Nadia, respectivement médecin et infirmière, avaient soutenu Eric Breteau dans ses déclarations selon lesquelles l’opération incriminée est humanitaire car c’était une évacuation sanitaire mais qu’ils n’avaient pas de pouvoir de décision alors qu’une évacuation sanitaire doit en principe être ordonnée par un médecin, que de plus Merimi Nadia et Emilie se sont livrées à faire des pansements fictifs aux enfants à l’aide de bandes et des sparadras que selon elles, ces pansements fictifs étaient faits sur demande des enfants pour avoir vu leur camarades qui en avaient à cause de leurs plaies (D97,89 et 86).

Que paradoxalement il est écrit sur le document de Children Rescue : EVASAN, et lors qu’on s’attendait à voir dans ledit document, une clinique française retenue ou un hôpital français retenu à cet effet, on n’y trouve que des familles d’accueil et pour justifier Eric Breteau disait qu’une évacuation sanitaire ne veut pas dire évacuation médicale (D119 et 216) ;

Attendu par ailleurs que les membres de Children Rescue soutiennent avoir mené une opération humanitaire consistant à sortir les enfants orphelins du Darfour, pour les amener dans un pays en paix ; que tantôt cette opération se justifie par la situation de vulnérabilité des enfants alors qu’aucun membre de Children Rescue ne s’était rendu sur le territoire soudanais prendre un seul enfant car Wilmart Jacques, le pilote belge qui était chargé de transporter les enfants vers Abéché disait que Children Rescue lui a dit de ne jamais traverser la frontière du Tchad-Soudan (D98) ; que donc tous les 103 enfants ont été pris sur le territoire tchadien voire national et leur évacuation sanitaire, si nécessité il y a , doit se faire avec l’accord de l’état tchadien ou des parents des enfants, or il ressort de toutes les dépositions des parties civiles (les parents des 103 enfants, ndlr) qu’aucun avis ou accord de leur part n’a été demandé ; que d’ailleurs les enfants sont respectivement des cantons et villages suivants du Tchad : 11 enfants dans la ville de Adré, 65 enfants pris dans 13 villages du canton de Kado, 13 enfants pris dans la ville de Tin Djagaraba, 1 enfant pris dans la village de Kawiya ; qu’à supposer même que si dans le pire des cas, les enfants étaient soudanais, ils ne peuvent être évacués sans l’avis du gouvernement soudanais, ni celui du gouvernement tchadien parce que les enfants ont été pris sur son territoire ;

Attendu que non seulement les membres de Children Rescue avait tenté d’enlever les 103 enfants mais ils avaient également fait des faux en écriture publiques avec les attestations certifiant que les autorités soudanaises leur avaient par l’intermédiaire de Souleymane Ibrahim Adam confié les enfants orphelins de père et de mère du Darfour, sans aucune famille proche connue pour s’en occuper, que ces enfants sont exposés à divers dangers, aux maladies et leurs vies sont menacées, que Souleymane Ibrahim en tant qu’autorité locale, chef des villages Garaï et Dita, et Hassan Shadallah, chef de village Ouadicon, ont confié définitivement aux bons soins de l’organisme humanitaire Children Rescue représenté par son président Monsieur Eric Breteau afin d’assurer la survie des enfants dans les meilleures conditions alors que Souleymane Ibrahim Adam a déclaré être un réfugié soudanais résident au Tchad, village Wariwarita depuis 6 ans et ne peut valablement représenter l’Etat soudanais, qu’il était chef de village soudanais Garaï avant de venir au Tchad et non des villages Garaï et Dita à la fois comme ont mentionné les membres de Children Rescue et déclare ne pas avoir signé une quelquonque attestation , ni avoir vu ce papier à Adré ; que les blancs lui ont demandé d’où il était venu et qu’il leur a dit qu’il était chef du village Garaï, qu’il est soudanais, réfugié présentement au village Wariwarita au Tchad, qu’ils lui ont encore demandé la cause de sa venue au Tchad et qu’il leur a dit que c’est parce que les Djandjawid (miliciens arabes engagés dans les combats au Darfour et particulièrement craint de la population, ndlr) attaquaient souvent leur village qu’il a fui pour venir au Tchad depuis 6 ans (D124 et Chrono Children Rescue).
[Ici, est développée la décision de non-lieu rendue en faveur des 7 membres de l’équipage espagnol dont la compagnie avait loué un Boeing 757 à l’Arche de Zoé, via une société d’intermédiaire Cargo Leasing, ainsi que le non-lieu en faveur des trois journalises français : il n’y a pas « d’indices à charge » contre eux, signale le juge d’instruction. Enfin, le dernier non-lieu concerne le pilote belge. Le juge d’instruction signale toutefois la déposition du pilote (D98) où il affirme qu’ « à (m)on avis c’est du côté français qu’il y a des points d’interrogations ».].

Attendu que les conseils des inculpés avaient introduit une requête en disqualification des faits en évoquant l’article 290 du cade Pénal en lieu et place de l’article 286 CP initialement visé,

Mais attendu que les disposition de l’article 290 ne parlent pas des tendances à compromettre l’Etat-Civil des 103 enfants, ce qui démontre l’atteinte portée à leur état-civil, voire adoption par des familles d’accueil, qu’ainsi donc les faits incriminés entrent bien dans le champ d’application de l’article 286 du code pénal et non celui du 290 réclamé par les conseils des inculpés puisque l’article 290 parle du déplacement simple des lieux où les enfants étaient mis, or en l’espèce si les membres de Children Rescue réussissait (puis que c’est indépendamment de leur volonté que l’opération est avortée) ces 103 enfants n’allaient pas revenir au Tchad et ils auraient donné d’autres parents que ceux qui les avaient mis au monde d’où tentatives d’enlèvement des mineurs car la tentative selon l’article 43 du code pénal, consiste dans une entreprise de commettre un crime ou un délit, manifesté par un commencement d’exécution si elle n’a manqué son effet que par des circonstances indépendantes de la volonté de son auteur, quand même le but recherché n’aurait pas été atteint en raison d’une circonstance de fait ignorée par l’auteur , ce qui traduit en l’espèce les faits, les actes posés par les membres de Children Rescue au petit matin du 25 octobre 2007 ;

Attendu que les inculpés Mahamat Dago (chef de quartier à Tiné, ville-frontalière avec le Soudan, où un nombre important d’enfants furent également recrutés par l’association, ndlr), Sinine Amadou Nassour (maire de la ville de Tiné, ndlr), Adam Idriss Doré (sous-préfet de Tiné, ndlr) et Ahmat Harane Gnoye (secrétaire général à la maie de Tiné, ndlr) déclaraient ne pas être complices des faits incriminés, or il ressort des pièces du dossier et des dépositions des témoins que Ahmat Arane Gnoye et Sinine Amadou Nassour avaient facilité la remise des 15 enfants à Tiné à la délégation de Children Rescue, dit-on pour leur scolarisation à Abéché (capitale de la région, où se trouve la base principale de Children Rescue) et ces enfants ont été convoqués par Mahamat Dago de Tiné à Abéché ; il n’y a pas de doute sur leur complicité, que par contre il convient de dire qu’il n’y a pas lieu de poursuivre Adam Idriss Doré, car il déclare avoir vu les membres de la délégation à leur arrivée à Tiné et pas à leur départ malgré qu’il leur avait demandé de passer le voir à la fin de leur mission avant de quitter Tiné (D118 et 214).

Attendu que non seulement les membres de Children Rescue avaient fait de faux pour justifier, voire légaliser les faits incriminés mais ils avaient aussi occupé des chambres à Adré et Abéché et utilisé des véhicules sachant bien qu’ils étaient dans l’impossibilité de payer, que Eric parlait d’un chèque de 17 millions de francs CFA alors que le solde de leur compte n’était que de 423 025 francs CFA que ce fait constitue de la grivèlerie que dire les enfants orphelins de père et de mère ne peut disculper les membres de Children Rescue car Eric Breteau a parlé dans ses attestations soi-disant de non-poursuite des parents adoptifs qui lui ont confié des enfants et parlant des non-poursuites des agents qui ont travaillé avec eux Eric Breteau savait d’avance qu’il s’agissait en illégalité et serait poursuivi ;

Attendu que le témoin Mahamat Eritero (un des employé de l’association, chargé de recruter des enfants dans la région de Tiné dont il est originaire, ndlr) qui avait été convoqué ensemble avec Moctar fadoul (autre employé chargé de la même mission dans la même zone, ndlr) avec qui il avait effectué la mission de Tiné pour être confronté aux inculpés n’a pas répondu à notre convocation mais qu’il ne sert à rien de retarder la procédure car il peut comparaitre à n’importe quel stade de la procédure même devant la juridiction de jugement ;

Attendu que de tout ce qui précède il convient de donner aux faits les qualifications qui correspondent d’où la qualification des faits d’enlèvement de mineurs tendant à compromettre leur état-civils, complicité d’enlèvement et escroquerie en tentative d’enlèvement de mineurs tendant à compromettre leur état-civil et complicité, faux en écriture publique et grivèlerie.

Attendu en conséquence qu’il résulte de l’information charge suffisantes contre :

ERIC BRETEAU, EMILIE LELOUCH, ALAIN PELIGAT, MERIMI NADIA, DOMINIQUE AUBRY et PHILIPPE VAN WIKELBERG, d’avoir à Abéché, en tout cas sur le territoire national, le 25 octobre 2007, temps non couvert par la prescription, tenté d’enlever 103 mineurs tendant à compromettre leur état-civil au préjudice de leurs parents et dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, s’être rendu coupables de faux et usage de faux en écriture publiques au préjudice de l’état tchadien et de grivèlerie au préjudice de Yaya Kado, Adam Mahamat, Nasslm, Hachim et autres Faits de nature à être punis des peines afflictives et infamantes prévues aux articles 43, 286, 45, 46, 191 et 312 du code de procédure pénal.

MAHAMAT DAGO, SININE AMADOU NASSOUR et AHMAY HARANE NGNOYE de s’être rendus complice de tentative d’enlèvement des 15 mineurs tendant à compromettre leur état-civils SOULEYMANE IBRAHIM ADAM de s’être rendu complice de tentative d’enlèvement de 63 mineurs et de faux et usage de faux en écriture publique, faits de nature à être puni des peines afflictives et infamantes prévues aux articles 45, 46, 43, 286 et 191 du Code pénal.

L’enquête sur la moralité des inculpés n’a pas été diligentée mais ils se déclarent tous n’avoir jamais été condamnés.
Ordonnons que le dossier de la procédure et un état des pièces à conviction soient transmis à Mr le procureur général pour y être procédé conformément à la loi.

Fait en notre cabinet le 07/12/2007, le juge d’instruction.
Pris connaissance le 10/12/07 par le Procureur de la République.


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