Arche de Zoé: arrivée au Bourget des six Français condamnés au Tchad – Afp

Les six membres français de L’Arche de Zoé, condamnés à huit ans de travaux forcés à N’Djamena pour « tentative d’enlèvement d’enfants », ont été rapatriés vendredi du Tchad pour être incarcérés en région parisienne à leur descente de l’avion au Bourget (Seine-Saint-Denis).

Parti à 13H40 de N’Djamena, le Boeing de la compagnie Toumaï Air Tchad transportant les six Français s’est posé vers peu après 21H20 sur l’aéroport du Bourget où les attendaient leurs familles, tenus à l’écart à l’extérieur.

Le procureur de la République de Bobigny leur a aussitôt notifié les peines prononcées par la justice tchadienne. Leur incarcération dans une prison française pourra être précédée d’un séjour hospitalier en milieu carcéral, si leur état de santé le nécessite.

Selon l’épouse de l’un des condamnés, les six Français devaient être « incarcérés à Fresnes » (Val-de-Marne), où un hôpital pénitentiaire est situé dans la même enceinte que la maison d’arrêt.

Christine Péligat, épouse du logisticien Alain Péligat, a précisé tenir cette information du ministère de la Justice, qui n’a cependant pas souhaité faire de commentaire.

Selon elle, le passage à Fresnes durerait « dix ou quinze jours », avant que les condamnés n’intègrent des lieux de détention plus proches de leur domicile.

« Il faut vraiment qu’ils aillent à l’hôpital, leur état physique est assez inquiétant », a déclaré Mme Péligat.

Les détenus avaient annoncé jeudi avoir commencé une grève de la faim et de la soif pour protester contre le verdict.

La décision d’une hospitalisation éventuelle avant le placement sous écrou relève du procureur de la République du TGI de Bobigny, qui devait se prononcer après avis médical. Les six condamnés étaient accompagnés de médecins dans l’avion.

Le procureur devait donner une conférence de presse au Bourget « à l’issue des opérations de notification » du jugement prononcé au Tchad, selon une source judiciaire.

Ensuite, a-t-on expliqué à la Chancellerie, il reviendra au procureur de convoquer les condamnés et leurs avocats devant un tribunal correctionnel « qui traduira la peine tchadienne en peine française », compte tenu du fait que les travaux forcés n’existent pas en droit français.

En tout état de cause, « le quantum de la peine restera le même (soit huit années de prison, ndlr), les aménagements de peine ne pouvant intervenir qu’une fois que la moitié de la peine aura été purgée », a-t-on précisé de même source.

Le transfèrement, auquel N’Djamena a donné son feu vert vendredi matin levant le dernier obstacle au départ des six Français qui avaient souhaité leur rapatriement, est conforme aux dispositions de la convention judiciaire signée en 1976 entre la France et le Tchad.

Son article 29 stipule que « si l’une ou l’autre partie contractante en fait la demande, tout ressortissant de l’un des deux Etats condamnés à une peine d’emprisonnement ou à une peine plus grave sera, sous réserve de son consentement, remis aux autorités de l’Etat dont il est ressortissant ».

A N’Djamena, les détenus ont été conduits menottés jusqu’à l’avion, depuis une salle de l’aéroport où les attendaient notamment huit agents de l’administration pénitentiaire française.

Etaient également présents à bord de l’appareil, selon un journaliste de l’AFP au Tchad, un représentant du parquet général de N’Djamena, le directeur de l’administration pénitentiaire tchadienne, six gendarmes tchadiens, un avocat des parties civiles et un représentant des parents des familles des 103 enfants que l’association L’Arche de Zoé voulait emmener en France le 25 octobre depuis l’est du Tchad.