Les six Français ont atterri – Lci

Les six membres de l’association condamnés au Tchad sont encore à l’aéroport du Bourget. Ils doivent être présentés au procureur de la République de Bobigny venu sur place.

Leur avion a atterri à l’aéroport du Bourget juste avant 20h, selon la correspondante de LCI sur place. Les six membres de l’Arche de Zoé, condamnés au Tchad, sont restés invisibles des caméras et pour leurs proches, mais ils sont de retour en France, où ils sont censés purger leur peine, aux termes d’une convention judiciaire franco-tchadienne de 1976. A bord de l’avion, ils étaient accompagnés d’une escorte de l’administration pénitentiaire française et d’une délégation tchadienne, ainsi que d’au moins un médecin.

Autour de l’aéroport encerclé de policiers, de nombreux journalistes mais aussi les familles des condamnés. Soutenant des pancartes « Papa, on t’aime » ou « humanitaires au grand coeur », elles tentaient de s’approcher au plus près pour pouvoir apercevoir leur proches. Car, dénoncent des proches de Philippe van Winkelberg, le médecin de Castellane, ils sont maintenus à l’extérieur de l’aéroport.

Et après ?

Pour la suite, les six condamnés doivent être présentés au procureur de la République de Bobigny (attribué en fonction de leur lieu d’arrivée). Le procureur de la République de Bobigny doit leur notifier la procédure et ordonner leur placement en détention, éventuellement dans une structure dotée d’équipements médicaux. Ils devraient ensuite être présentés au tribunal correctionnel qui décidera par quelle peine substituer les 8 ans de travaux forcés, qui n’existent plus en droit français. Cela pourrait être 8 ans de prison, mais cette substitution de peine devra recueillir l’aval du Tchad pour être validée.

Les six Français sont aussi condamnés, toujours pour « tentative d’enlèvement d’enfants » pour avoir tenté d’emmener en France 103 enfants depuis l’est du Tchad le 25 octobre, à verser 6,3 millions d’euros de dommages et intérêts aux parties civiles, solidairement avec deux autres co-accusés tchadien et soudanais.

Une autre procédure en France

Les opérations de transfèrement vers la France des six Français ont pu débuter dans la matinée, après la réponse favorable du ministère de la Justice tchadien à la demande émise par Paris. Dans la matinée, leurs avocats étaient allés leur acheter des sandwichs, signe que peut-être ils ont cessé leur grève de la faim. Les détenus ont annoncé jeudi avoir commencé une grève de la faim et de la soif pour protester contre le verdict.

Une information judiciaire a par ailleurs été ouverte à Paris le 24 octobre pour « exercice illégal de l’activité d’intermédiaire en vue d’adoption », « aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France » et « escroquerie ». « A priori, les faits pour lesquels six membres de L’Arche de Zoé ont été condamnés au Tchad ne recouvrent pas les actes visés par la procédure française », a indiqué une source judiciaire française.